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Politique de confidentialité

1 - Édition du site

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Propriétaire du site : DELAUNAY Jérôme, Eric SIREN : 981 332 067 Inscrite au R.C.S EVRY N°TVA intracommunautaire : Non disponible Siège social : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé Nom commercial : sKam-PC SIRET: 981 332 067 00017 Greffe du tribunal de commerce de EVRY Inscription : Première immatriculation le 09 / 11 / 2023 Entreprise individuelle - Contact : sKamPC@protonmail.com 0651804396 - Adresse : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé.

Identification de l'entreprise : Entreprise individuelle DELAUNAY Jérôme, Eric SIREN : 981 332 067 Inscrite au R.C.S EVRY N°TVA intracommunautaire : Non disponible Siège social : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé Nom commercial : sKam-PC SIRET: 981 332 067 00017 Greffe du tribunal de commerce de EVRY Inscription : Première immatriculation le 09 / 11 / 2023 Entreprise individuelle  - SIREN : 981 332 067 - RCS ou RM : Inscrite au R.C.S EVRY - Adresse postale : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé - https://www.skampc.fr/

Directeur de la publication : - Contact : .

Hébergeur : AutreWix https://fr.wix.com/ https://fr.wix.com/about/contact-us

Délégué à la protection des données : -

Autres contributeurs :

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

DELAUNAY Jérôme, Eric SIREN : 981 332 067 Inscrite au R.C.S EVRY N°TVA intracommunautaire : Non disponible Siège social : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé Nom commercial : sKam-PC SIRET: 981 332 067 00017 Greffe du tribunal de commerce de EVRY Inscription : Première immatriculation le 09 / 11 / 2023 Entreprise individuelle est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DELAUNAY Jérôme, Eric SIREN : 981 332 067 Inscrite au R.C.S EVRY N°TVA intracommunautaire : Non disponible Siège social : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé Nom commercial : sKam-PC SIRET: 981 332 067 00017 Greffe du tribunal de commerce de EVRY Inscription : Première immatriculation le 09 / 11 / 2023 Entreprise individuelle.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

DELAUNAY Jérôme, Eric SIREN : 981 332 067 Inscrite au R.C.S EVRY N°TVA intracommunautaire : Non disponible Siège social : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé Nom commercial : sKam-PC SIRET: 981 332 067 00017 Greffe du tribunal de commerce de EVRY Inscription : Première immatriculation le 09 / 11 / 2023 Entreprise individuelle ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.skampc.fr/.

DELAUNAY Jérôme, Eric SIREN : 981 332 067 Inscrite au R.C.S EVRY N°TVA intracommunautaire : Non disponible Siège social : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé Nom commercial : sKam-PC SIRET: 981 332 067 00017 Greffe du tribunal de commerce de EVRY Inscription : Première immatriculation le 09 / 11 / 2023 Entreprise individuelle décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.skampc.fr/.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. DELAUNAY Jérôme, Eric SIREN : 981 332 067 Inscrite au R.C.S EVRY N°TVA intracommunautaire : Non disponible Siège social : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé Nom commercial : sKam-PC SIRET: 981 332 067 00017 Greffe du tribunal de commerce de EVRY Inscription : Première immatriculation le 09 / 11 / 2023 Entreprise individuelle se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, DELAUNAY Jérôme, Eric SIREN : 981 332 067 Inscrite au R.C.S EVRY N°TVA intracommunautaire : Non disponible Siège social : 2 Île de la Papeterie Darblay, 91100 Villabé Nom commercial : sKam-PC SIRET: 981 332 067 00017 Greffe du tribunal de commerce de EVRY Inscription : Première immatriculation le 09 / 11 / 2023 Entreprise individuelle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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